Soumis par jkurtzmann le lun 05/08/2019 - 17:39

Mémo de consultation

Suivez cette check-list pour être sûr de ne rien oublier et préparer votre marché en amont de sa mise en ligne.

Astuce : copiez-collez cette fiche dans un document texte et imprimez-là pour cocher la colonne "OK ?" au fur et à mesure de la préparation de votre consultation.

Anticipez !

Prenez le temps de bien préparer votre consultation : moins de stress, moins de risques d'erreur, une marge de sécurité pour contacter l'assistance au besoin ( 0 970 609 909 appel non surtaxé) et au final du temps gagné pour la suite de la procédure...

* champs obligatoires

1. Identification de la procédure

    OK ?
Type de contrat * Liste déroulante (Marché, Accord-cadre ...)  
Catégorie principale * Liste déroulante  (Travaux, Fournitures, Services)  
Type de procédure * Liste déroulante (Appel d'offres, MAPA < 90 k€, MAPA > 90 k€ ...)  
DUME Oui (coché) ou Non (décoché)  
Type de formulaire DUME Standard ou Simplifié (sélectionner le radio bouton)  
Référence * Champ libre (entre 5 et 32 caractères alphanumériques ou "-" ou "_", les espaces ne sont pas autorisés)  
Catégorie * Liste déroulante : Travaux, Fournitures, Services  
Intitulé * Champ libre  
Objet * Champ libre  
Lieu d'exécution * Carte de Bourgogne-Franche-Comté : sélectionner le(s) département(s)  
Codes CPV * Champ à auto-complétion : saisir le(s) code(s) ou faire une recherche par mots-clés  
Allotissement * Oui ou Non (sélectionner le radio bouton)  

Achat responsable *
        Social *
        Environnemental *

Oui ou Non (sélectionner le radio bouton et cocher les critères pertinents dans la liste proposée)
Ce pavé n'apparaît que pour les consultations non alloties, car pour les consultations alloties l'achat responsable est géré directement au niveau du lot à l'étape suivante.

 

 

2. DUME (le cas échéant)

    OK ?
DUME simplifié

Deux critères de sélection des candidatures sont indiqués automatiquement dans le DUME simplifié : (1) le chiffre d'affaires annuel général (2) les effectifs moyens annuels. Vous n'avez rien d'autre à faire, vous pouvez passer à l'étape suivante.

 
DUME standard Dans l'onglet "critères de sélection de la candidature" cochez uniquement les critères pertinents par rapport à l'objet de votre marché.  

 

+ d'info sur le DUME :

3. Lots (le cas échéant)

    OK ?
Numéro du lot * Champ libre numérique  
Intitulé * Champ libre  
Description * Champ libre  
Catégorie * Liste déroulante (Travaux, Fournitures, Services)  
Codes CPV * Champs à auto-complétion ou valeur héritée de la consultation  

Achat responsable *
        Social *
        Environnemental *

Oui ou Non (sélectionner le radio bouton et cocher les critères pertinents dans la liste proposée)

 

Répéter le tableau pour chaque lot de la consultation.

4. Calendrier

    OK ?
Date et heure limite de remise des plis * Sélectionner la date via le calendrier ou saisir la date au bon format : jj/mm/aaaa hh:mm  
Règle de mise en ligne * A la validation ou à une date postérieure (sélectionner le radio bouton)  

5. Pièces du marché

    OK ?
Règlement de consultation Charger le document (PDF conseillé)  
DCE Charger le dossier (Zippé obligatoirement)  
Autres pièces Charge le document ou le dossier (zippé)  
Accès Public ou Restreint (sélectionner le radio bouton et saisir le code d'accès si restreint)  
Envois postaux Oui ou non (sélectionner le radio bouton et choisir le fournisseur de document dans la liste - cette liste est paramétrable par un administrateur dans le menu de gauche de la Salle des marchés).  

6. Modalités de réponse

    OK ?
Réponse électronique

Refusée, autorisée, obligatoire (sélectionner le radio bouton - à savoir que la dématérialisation des marchés >25 k€ est obligatoire depuis le 1/10/2018, sauf pour les marchés de défense et sécurité)

 
Signature électronique Non ou Oui (sélectionner le radio bouton)  
Mode d'ouverture Par réponse et par dossier (sélectionner le radio bouton - le mode par réponse est préconisé)  
Chiffrement Oui ou Non (sélectionner le radio bouton - à savoir que la Salle des marchés procède déjà de base au chiffrement sécurisé des dépôts, le chiffrement supplémentaire par clé ne concerne que les marchés sensibles de défense et sécurité)  
Enveloppe candidature Case à cocher (rarement conseillé sauf cas particuliers)  
Enveloppe offre Case à cocher (possibilité de cocher une autre case pour demander au fournisseur d'isoler son acte d'engagement du reste de son offre au moment du dépôt)  

+ d'info sur la signature électronique :

7. Droits d'accès

    OK ?
Service de rattachement Choisir dans l'organigramme  
Invités Liste des personnes devant avoir accès à la consultation  

 Fin

Comment mettre en ligne un marché ? Les explications pas-à-pas